A1 Plan de masse des constructions à démolir
A2 Photographie des bâtiments à démolir
PC01 Plan de situation du terrain
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier_2
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier_3
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier_4
PC02 Plan de masse des constructions a édifier ou à modifier_5
PC03 Plan en coupe du terrain et de la construction
PC05 Plan des façades et toitures 1
PC05 Plan des façades et toitures 2
PC06 Document graphique permettant d’apprécier le projet dans l’environnement
PC07 Photographie situant le terrain dans l’environnement proche
PC08 Photographie situant le terrain dans le paysage lointain Art R 431-10 d-4
PC10 Accord du gestionnaire du domaine
PC11 Etude d’impact en fonction des constructions 1
PC11 Etude d’impact en fonction des constructions 2
PC13 Attestation réalisation étude PPR et prise en compte par l’architecte ou l’expert agréé
PC16-1 Formulaire attestant la prise en compte de la réglementation thermique
PC17 Tableau indiquant la surface de plancher des logements créés
PC17-2 Tableau indiquant le nombre de logements familiaux dont logements locatifs sociaux
PC32 Plan de division du terrain
Cerfa Récapitulatif de la demande
AVIS
(cliquez sur le lien ci-dessus pour ouvrir le dossier)