ACCORD PRISE EN CHARGE ENEDIS PC 23 00070
PC01 Plan de situation du terrain
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier_2
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier_3
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier_4
PC02 Plan de masse des constructions à édifier ou à modifier 5
PC03 Plan en coupe du terrain et de la construction
PC04 Notice décrivant le terrain
PC05 Plan des façades et toitures
PC05 Plan des façades et toitures_2
PC06 Document graphique permettant d’apprécier le projet dans l’environnement
PC07 Photographie situant le terrain dans l’environnement proche Art R 431-10 d
PC08 Photographie situant le terrain dans le paysage lointain Art R 431-10 d
PC10 Accord du gestionnaire du domaine
PC11 Etude d’impact en fonction des constructions_2
PC11 Etude d’impact en fonction des constructions_3
PC13 Attestation réalisation étude PPR et prise en compte par l’architecte ou l’expert agréé
PC16-1 Formulaire attestant la prise en compte de la règlementation thermique
PC17 Tableau indiquant la surface de plancher des logements créés
PC17-2 Tableau indiquant le nombre de logements familiaux dont logements locatifs sociaux
PC32 Plan de division du terrain
AVIS
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